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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B. NEWS EDITIONS
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CBWEBLETTER.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBWEBLETTER.FR
C.B. NEWS EDITIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3773413
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2020
CBWEBLETTER.FR de C.B. NEWS EDITIONS

Présentation de la marque CBWEBLETTER.FR

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B. NEWS EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBWEBLETTER.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B. NEWS EDITIONS domicilié(e) 4 bis rue de la Pyramide 92643 Boulogne Billancourt cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 224 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP domicilié(e) Maître Marc Schuler Avocat associé 32 rue de Monceau 75008 Paris - France.

La marque CBWEBLETTER.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBWEBLETTER.FR est expirée depuis le 11 octobre 2020.

C.B. NEWS EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : CB FAX , CBnewsWEB , CBWEBLECLUB , TOUTSURLACOM.COM Le 1er PORTAIL DE LA COMMUNICATION ET DES MEDIAS , TOUTELACOM.COM , LES CLICS D'OR , LE DOIGT DANS L'OEIL , BADOUMBAAA , BRANDS SUCCESS , DECIBLED


C.B. NEWS EDITIONS, Société par actions simplifiée - 4 bis rue de la Pyramide 92643 Boulogne Billancourt cedex - France - SIREN 338224702


NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP - Maître Marc Schuler Avocat associé 32 rue de Monceau 75008 Paris - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562746 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 12 novembre 2012 - Gage constitué n°588788 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603762 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; imprimés ; lettres d'informations ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; guides ; catalogues ; revues ; magazines et périodiques ; livres ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton. ;

Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; télécommunication cellulaire ; télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données, de textes, d'images, de vidéos, de sons et d'informations par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique et numérique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de modems. ;

Divertissement ; activités culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisés ; édition et publication de revues, de livres et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable ; production, postproduction et distribution de programmes audiovisuels, de spectacles, de films et d'émissions télévisées et de documentaires sous tous formats et tout environnement y compris les supports télévisuels par câble, satellite, électronique et numérique.